Mentions légales

MENTIONS LÉGALES – GLOWIQ

Définitions

Client : toute personne physique majeure disposant de la capacité juridique nécessaire pour contracter, ou toute personne morale, visitant ou utilisant le Site.

Site : le site Internet accessible à l’adresse glowiq.fr.

Produits : ensemble des produits de beauté, de bien-être, appareils LED, accessoires et autres produits commercialisés sous la marque GLOWIQ.

Services : ensemble des fonctionnalités et services proposés par GLOWIQ sur le Site, notamment la consultation des Produits, la commande en ligne, le paiement, la livraison, le suivi de commande et le service client.

Contenu : ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, graphismes, logos, icônes, interfaces, descriptions et éléments techniques.

Informations Client : ensemble des données et informations susceptibles d’être collectées ou traitées par SCALE PIXEL LLC dans le cadre de l’utilisation du Site, des commandes et de la relation client.

Utilisateur : toute personne accédant au Site ou utilisant tout ou partie de ses fonctionnalités.

Données personnelles : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable au sens du Règlement général sur la protection des données.

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « responsable du traitement », « sous-traitant », « traitement » et « données sensibles » ont le sens qui leur est attribué par le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, dit RGPD.

1. Présentation du Site

Conformément aux dispositions légales applicables aux services de communication au public en ligne, les informations relatives à l’éditeur du Site sont les suivantes.

Éditeur du Site

SCALE PIXEL LLC
Exploitant la marque commerciale GLOWIQ

Adresse :

1209 Mountain Road Place Northeast
Albuquerque, NM 87110
United States

Site Internet : glowiq.fr

E-mail : hello@glowiq.fr

Téléphone : +33 2 59 50 88 38

Directeur de la publication

Baptiste CITEAU

E-mail : hello@glowiq.fr

Webmaster

Baptiste CITEAU

E-mail : hello@glowiq.fr

Contact relatif à la protection des données

Baptiste CITEAU

E-mail : hello@glowiq.fr

Plateforme e-commerce et hébergement

Le Site est exploité à l’aide de la plateforme Shopify.

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Shopify indique actuellement cette adresse officielle pour Shopify Inc. 

2. Conditions d’utilisation du Site

Le Site constitue une œuvre protégée par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

L’accès au Site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes mentions légales ainsi que des autres politiques accessibles sur le Site.

Ces mentions peuvent être modifiées à tout moment afin notamment de tenir compte :

• des évolutions du Site ;
• de nouvelles fonctionnalités ;
• de modifications législatives ou réglementaires ;
• ou de changements concernant les prestataires utilisés par GLOWIQ.

L’Utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.

Le Site est normalement accessible à tout moment.

SCALE PIXEL LLC peut néanmoins suspendre temporairement tout ou partie de son accès notamment en cas :

• de maintenance ;
• de mise à jour ;
• de problème technique ;
• d’intervention de sécurité ;
• ou de circonstances indépendantes de sa volonté.

Dans la mesure du possible, SCALE PIXEL LLC s’efforcera de limiter la durée de ces interruptions.

3. Objet du Site

Le Site glowiq.fr a notamment pour objet de présenter et commercialiser des produits sous la marque GLOWIQ.

Les Produits proposés peuvent notamment comprendre :

• des masques LED pour le visage ;
• des masques LED pour le contour des yeux ;
• des appareils LED capillaires ;
• des appareils de soin du visage ;
• des appareils utilisant des technologies esthétiques ;
• des accessoires de massage ou de soin ;
• des rollers ;
• des Gua Sha ;
• des Cryo Cups ;
• des brosses et accessoires capillaires ;
• ainsi que tout autre produit de beauté ou de bien-être commercialisé sur le Site.

SCALE PIXEL LLC s’efforce de fournir des informations aussi exactes et à jour que possible.

Toutefois, certaines informations peuvent évoluer ou comporter des erreurs matérielles.

Les informations figurant sur le Site ne sauraient remplacer la consultation de la notice, des précautions d’utilisation ou, lorsqu’il est nécessaire, l’avis d’un professionnel de santé.

4. Informations relatives aux Produits GLOWIQ

Les informations relatives aux Produits sont fournies afin de permettre au Client de prendre connaissance de leurs principales caractéristiques avant l’achat.

Les Produits GLOWIQ sont, sauf indication expresse contraire, destinés à des usages esthétiques, cosmétiques, de beauté et de bien-être.

Ils ne sont pas destinés à diagnostiquer, prévenir, traiter ou guérir une maladie.

Les résultats peuvent varier d’un utilisateur à l’autre.

Les photographies avant/après, témoignages, démonstrations et résultats présentés sur le Site sont fournis à titre illustratif et ne constituent pas une garantie de résultat individuel.

L’Utilisateur doit respecter les instructions, précautions et contre-indications communiquées avec chaque Produit.

5. Limitations techniques

Le Site utilise notamment des technologies telles que :

• HTML ;
• CSS ;
• JavaScript ;
• cookies et technologies similaires ;
• scripts tiers ;
• interfaces de paiement ;
• et services fournis par Shopify et d’autres prestataires.

L’Utilisateur s’engage à accéder au Site à l’aide d’un matériel et d’un logiciel compatibles, correctement mis à jour et ne présentant pas, à sa connaissance, de programme malveillant.

SCALE PIXEL LLC ne peut garantir que le Site sera exempt en permanence :

• d’erreurs ;
• de bugs ;
• d’interruptions ;
• de ralentissements ;
• ou d’incompatibilités techniques.

SCALE PIXEL LLC et ses prestataires ne pourront être tenus responsables lorsqu’un défaut d’accès au Site est directement imputable notamment :

• au réseau Internet ;
• au matériel de l’Utilisateur ;
• à son navigateur ;
• à un prestataire tiers ;
• à une panne extérieure ;
• ou à un événement de force majeure,

dans les limites permises par la réglementation applicable.

6. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, SCALE PIXEL LLC détient ou exploite les droits nécessaires sur les éléments présents sur le Site.

Sont notamment susceptibles d’être protégés :

• la marque GLOWIQ ;
• les logos ;
• noms commerciaux ;
• textes ;
• photographies ;
• vidéos ;
• graphismes ;
• illustrations ;
• interfaces ;
• designs ;
• fiches Produits ;
• éléments visuels ;
• icônes ;
• et plus généralement tous les contenus du Site.

Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, diffusion, extraction ou exploitation totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite sauf dans les cas autorisés par la loi.

Toute utilisation non autorisée peut engager la responsabilité de son auteur conformément à la réglementation applicable.

7. Responsabilité

SCALE PIXEL LLC agit en qualité d’éditeur du Site.

Elle s’efforce d’assurer la fiabilité et l’exactitude des informations publiées.

Toutefois, SCALE PIXEL LLC ne saurait être tenue responsable d’un dommage résultant exclusivement :

• d’une mauvaise utilisation du Site ;
• d’un matériel ou logiciel incompatible ;
• d’une interruption du réseau Internet ;
• d’un acte d’un tiers ;
• d’un contenu externe ;
• ou d’un événement échappant raisonnablement à son contrôle.

Les liens hypertextes présents sur le Site peuvent rediriger vers des sites ou services tiers.

SCALE PIXEL LLC ne contrôle pas nécessairement le contenu de ces services externes et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs propres pratiques.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait exclure ou limiter une responsabilité qui ne pourrait légalement être exclue.

8. Protection des données personnelles

SCALE PIXEL LLC peut traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de glowiq.fr.

Ces traitements peuvent notamment intervenir lorsque l’Utilisateur :

• navigue sur le Site ;
• crée un compte ;
• effectue une commande ;
• s’inscrit à une newsletter ;
• contacte le service client ;
• effectue un retour ;
• demande un remboursement ;
• ou utilise certaines fonctionnalités du Site.

La politique détaillée relative aux traitements de données personnelles figure dans la Politique de confidentialité accessible sur le Site.

8.1 Responsable du traitement

Pour les données traitées directement dans le cadre de l’exploitation de GLOWIQ, le responsable du traitement est :

SCALE PIXEL LLC

1209 Mountain Road Place Northeast
Albuquerque, NM 87110
United States

E-mail : hello@glowiq.fr

8.2 Données susceptibles d’être traitées

Selon l’utilisation du Site, SCALE PIXEL LLC peut notamment traiter :

• nom ;
• prénom ;
• adresse ;
• adresse e-mail ;
• numéro de téléphone ;
• adresse de livraison ;
• adresse de facturation ;
• informations de commande ;
• historique d’achat ;
• informations relatives aux retours ;
• échanges avec le service client ;
• adresse IP ;
• données de connexion ;
• données techniques relatives au navigateur ou à l’appareil ;
• choix relatifs aux cookies ;
• et données nécessaires à la prévention de la fraude.

Les informations bancaires complètes sont généralement traitées directement par les prestataires de paiement et ne sont pas conservées directement par SCALE PIXEL LLC lorsque ce traitement est effectué par ceux-ci.

8.3 Finalités des traitements

Les données peuvent notamment être utilisées pour :

• permettre la navigation sur le Site ;
• traiter les commandes ;
• encaisser les paiements ;
• organiser les livraisons ;
• gérer les comptes clients ;
• traiter les retours et remboursements ;
• gérer les garanties ;
• répondre aux demandes du service client ;
• prévenir et détecter la fraude ;
• améliorer le Site ;
• réaliser des statistiques ;
• mesurer l’audience ;
• envoyer des communications commerciales lorsque la réglementation le permet ;
• respecter les obligations comptables, fiscales et légales de SCALE PIXEL LLC.

8.4 Communication commerciale

Lorsque la réglementation l’exige, les communications marketing par e-mail ou SMS sont envoyées avec le consentement de l’Utilisateur ou sur une autre base légale applicable.

L’Utilisateur peut se désinscrire à tout moment en utilisant le lien de désinscription prévu dans les communications concernées ou en contactant :

hello@glowiq.fr

8.5 Destinataires

Les données ne sont pas vendues par SCALE PIXEL LLC.

Elles peuvent toutefois être communiquées aux personnes ou prestataires qui ont besoin d’y accéder afin de fournir leurs services, notamment :

• Shopify ;
• prestataires de paiement ;
• banques et établissements financiers ;
• transporteurs ;
• prestataires logistiques ;
• outils de service client ;
• prestataires d’e-mailing ;
• prestataires publicitaires ;
• outils d’analyse et de mesure d’audience ;
• hébergeurs ;
• conseils professionnels ;
• administrations ou autorités lorsque la loi l’exige.

Ces destinataires n’accèdent aux données que dans la mesure nécessaire à leurs fonctions respectives.

8.6 Transferts internationaux

Certains prestataires utilisés par SCALE PIXEL LLC peuvent être établis ou traiter des données en dehors de l’Union européenne.

Lorsque les règles relatives aux transferts internationaux de données sont applicables, SCALE PIXEL LLC s’efforce de s’assurer que les mécanismes requis sont mis en place, notamment selon les cas :

• une décision d’adéquation ;
• des clauses contractuelles types ;
• ou tout autre mécanisme autorisé par la réglementation.

8.7 Droits des Utilisateurs

Selon la réglementation applicable et sous réserve des conditions prévues par celle-ci, les Utilisateurs peuvent notamment bénéficier :

• d’un droit d’accès ;
• d’un droit de rectification ;
• d’un droit à l’effacement ;
• d’un droit d’opposition ;
• d’un droit à la limitation du traitement ;
• d’un droit à la portabilité ;
• et du droit de retirer un consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Les demandes peuvent être adressées à :

hello@glowiq.fr

ou par courrier à :

SCALE PIXEL LLC – GLOWIQ
1209 Mountain Road Place Northeast
Albuquerque, NM 87110
United States

SCALE PIXEL LLC peut demander des informations complémentaires permettant de vérifier l’identité du demandeur lorsqu’elle a un doute raisonnable sur celle-ci.

L’Utilisateur peut également adresser une réclamation à l’autorité de contrôle compétente et, notamment pour la France, à la CNIL.

9. Sécurité des données

SCALE PIXEL LLC met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à protéger les données personnelles contre notamment :

• l’accès non autorisé ;
• la perte ;
• la destruction ;
• l’altération ;
• la divulgation ;
• ou l’utilisation abusive.

Aucun système informatique ni aucune transmission via Internet ne pouvant garantir une sécurité absolue, SCALE PIXEL LLC ne peut garantir l’absence totale de risque.

Lorsqu’un incident de sécurité concernant des données personnelles est identifié, SCALE PIXEL LLC applique les procédures prévues par la réglementation applicable.

Lorsque cela est requis, les personnes concernées et/ou l’autorité de contrôle compétente sont informées.

10. Cookies et autres traceurs

Le Site utilise ou peut utiliser des cookies et technologies similaires.

Un cookie est un fichier ou identifiant susceptible d’être enregistré ou lu sur le terminal de l’Utilisateur lors de la consultation d’un service en ligne.

Les cookies peuvent notamment être utilisés pour :

• assurer le fonctionnement du Site ;
• maintenir le panier ;
• sécuriser les transactions ;
• mémoriser certains choix ;
• mesurer l’audience ;
• analyser la navigation ;
• personnaliser certains contenus ;
• ou mesurer l’efficacité de campagnes publicitaires.

10.1 Cookies nécessaires

Certains cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site ou à la fourniture d’un service expressément demandé par l’Utilisateur.

Ils peuvent être déposés sans consentement lorsque les conditions légales permettant cette exemption sont réunies.

10.2 Cookies soumis au consentement

Les cookies ou traceurs non strictement nécessaires sont déposés uniquement lorsque le consentement de l’Utilisateur est requis et a été valablement recueilli.

La simple poursuite de la navigation ne constitue pas un consentement valable au dépôt de traceurs nécessitant un consentement. 

L’Utilisateur doit pouvoir exprimer son choix de manière claire.

Il doit également pouvoir refuser les cookies avec un niveau de simplicité comparable à celui permettant de les accepter. 

10.3 Gestion des préférences

L’Utilisateur peut modifier ou retirer ses choix à tout moment via le dispositif de gestion des cookies mis à disposition sur le Site.

Le retrait du consentement doit pouvoir être effectué aussi simplement que son octroi. 

Le refus de certains cookies peut entraîner une dégradation de certaines fonctionnalités non essentielles du Site.

10.4 Cookies de tiers

Certains services tiers intégrés au Site peuvent déposer leurs propres traceurs, sous réserve des choix exprimés par l’Utilisateur lorsque son consentement est requis.

Il peut notamment s’agir de services liés :

• à Shopify ;
• aux paiements ;
• à la mesure d’audience ;
• aux réseaux sociaux ;
• aux plateformes publicitaires ;
• ou à des outils marketing.

Les pratiques de ces tiers sont également régies par leurs propres politiques de confidentialité et de cookies.

11. Balises, pixels et technologies similaires

SCALE PIXEL LLC peut utiliser des pixels, balises web ou technologies similaires afin notamment de :

• mesurer l’utilisation du Site ;
• analyser les performances ;
• comprendre certaines interactions ;
• mesurer les conversions ;
• améliorer les campagnes publicitaires ;
• ou établir des statistiques.

Lorsque l’utilisation d’une telle technologie nécessite le consentement de l’Utilisateur, elle n’est activée qu’après obtention de ce consentement.

Ces technologies peuvent impliquer l’intervention de prestataires établis dans différents pays.

Les traitements correspondants sont décrits plus précisément dans la Politique de confidentialité et, le cas échéant, dans la politique relative aux cookies.

12. Réseaux sociaux

Le Site peut comporter des liens ou fonctionnalités permettant d’accéder notamment à des réseaux sociaux ou plateformes tierces.

Le simple affichage d’un lien vers une plateforme tierce ne signifie pas que SCALE PIXEL LLC contrôle cette plateforme.

Lorsque des modules de réseaux sociaux ou technologies assimilées utilisent des traceurs nécessitant un consentement, ceux-ci sont soumis aux règles relatives au consentement décrites ci-dessus.

L’Utilisateur est invité à consulter les politiques de confidentialité des plateformes concernées.

13. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet.

Ces liens sont fournis notamment à titre pratique ou informatif.

SCALE PIXEL LLC ne peut garantir :

• la disponibilité permanente de ces sites ;
• l’exactitude de leurs informations ;
• leur sécurité ;
• ou leurs pratiques relatives aux données personnelles.

L’accès à un site externe s’effectue sous la responsabilité de l’Utilisateur.

14. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable aux activités de SCALE PIXEL LLC et par les dispositions impératives applicables aux utilisateurs et consommateurs concernés.

Pour les consommateurs français, les règles impératives de protection issues notamment du droit français et du droit de l’Union européenne demeurent applicables lorsqu’elles ont vocation à s’appliquer.

Les informations précontractuelles relatives notamment à l’identité du professionnel, à ses coordonnées, aux principales caractéristiques du bien et au prix doivent être communiquées au consommateur de manière lisible et compréhensible avant qu’il ne soit lié par le contrat. 

En cas de litige, les règles de compétence juridictionnelle impératives applicables au consommateur prévalent sur toute stipulation contraire.

15. Contact

Pour toute question concernant le Site ou les présentes mentions légales :

GLOWIQ – SCALE PIXEL LLC

E-mail : hello@glowiq.fr

Téléphone : +33 2 59 50 88 38

Adresse :

1209 Mountain Road Place Northeast
Albuquerque, NM 87110
United States

Site : glowiq.fr

Cette version est beaucoup plus adaptée à GLOWIQ que ton ancien modèle Deskzen, notamment sur les Produits LED, Shopify, les transferts de données et les cookies. J’ai également retiré la clause finale qui imposait les tribunaux d’Albuquerque à tous les utilisateurs : pour des ventes destinées à des consommateurs français, une clause générale de ce type ne doit pas neutraliser leurs règles impératives de protection et de compétence.

Je te refais une version complète, propre et adaptée à GLOWIQ / glowiq.fr, en gardant les informations de SCALE PIXEL LLC, ton e-mail et ton numéro.

J’ai aussi corrigé deux points devenus problématiques dans ton ancien texte : la simple poursuite de navigation ne vaut pas consentement aux cookies non essentiels, et le refus doit pouvoir être aussi simple que l’acceptation. 

MENTIONS LÉGALES – GLOWIQ

Définitions

Client : toute personne physique majeure disposant de la capacité juridique nécessaire pour contracter, ou toute personne morale, visitant ou utilisant le Site.

Site : le site Internet accessible à l’adresse glowiq.fr.

Produits : ensemble des produits de beauté, de bien-être, appareils LED, accessoires et autres produits commercialisés sous la marque GLOWIQ.

Services : ensemble des fonctionnalités et services proposés par GLOWIQ sur le Site, notamment la consultation des Produits, la commande en ligne, le paiement, la livraison, le suivi de commande et le service client.

Contenu : ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, graphismes, logos, icônes, interfaces, descriptions et éléments techniques.

Informations Client : ensemble des données et informations susceptibles d’être collectées ou traitées par SCALE PIXEL LLC dans le cadre de l’utilisation du Site, des commandes et de la relation client.

Utilisateur : toute personne accédant au Site ou utilisant tout ou partie de ses fonctionnalités.

Données personnelles : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable au sens du Règlement général sur la protection des données.

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « responsable du traitement », « sous-traitant », « traitement » et « données sensibles » ont le sens qui leur est attribué par le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, dit RGPD.

1. Présentation du Site

Conformément aux dispositions légales applicables aux services de communication au public en ligne, les informations relatives à l’éditeur du Site sont les suivantes.

Éditeur du Site

SCALE PIXEL LLC
Exploitant la marque commerciale GLOWIQ

Adresse :

1209 Mountain Road Place Northeast
Albuquerque, NM 87110
United States

Site Internet : glowiq.fr

E-mail : hello@glowiq.fr

Téléphone : +33 2 59 50 88 38

Directeur de la publication

Baptiste CITEAU

E-mail : hello@glowiq.fr

Webmaster

Baptiste CITEAU

E-mail : hello@glowiq.fr

Contact relatif à la protection des données

Baptiste CITEAU

E-mail : hello@glowiq.fr

Plateforme e-commerce et hébergement

Le Site est exploité à l’aide de la plateforme Shopify.

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Shopify indique actuellement cette adresse officielle pour Shopify Inc. 

2. Conditions d’utilisation du Site

Le Site constitue une œuvre protégée par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

L’accès au Site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes mentions légales ainsi que des autres politiques accessibles sur le Site.

Ces mentions peuvent être modifiées à tout moment afin notamment de tenir compte :

• des évolutions du Site ;
• de nouvelles fonctionnalités ;
• de modifications législatives ou réglementaires ;
• ou de changements concernant les prestataires utilisés par GLOWIQ.

L’Utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.

Le Site est normalement accessible à tout moment.

SCALE PIXEL LLC peut néanmoins suspendre temporairement tout ou partie de son accès notamment en cas :

• de maintenance ;
• de mise à jour ;
• de problème technique ;
• d’intervention de sécurité ;
• ou de circonstances indépendantes de sa volonté.

Dans la mesure du possible, SCALE PIXEL LLC s’efforcera de limiter la durée de ces interruptions.

3. Objet du Site

Le Site glowiq.fr a notamment pour objet de présenter et commercialiser des produits sous la marque GLOWIQ.

Les Produits proposés peuvent notamment comprendre :

• des masques LED pour le visage ;
• des masques LED pour le contour des yeux ;
• des appareils LED capillaires ;
• des appareils de soin du visage ;
• des appareils utilisant des technologies esthétiques ;
• des accessoires de massage ou de soin ;
• des rollers ;
• des Gua Sha ;
• des Cryo Cups ;
• des brosses et accessoires capillaires ;
• ainsi que tout autre produit de beauté ou de bien-être commercialisé sur le Site.

SCALE PIXEL LLC s’efforce de fournir des informations aussi exactes et à jour que possible.

Toutefois, certaines informations peuvent évoluer ou comporter des erreurs matérielles.

Les informations figurant sur le Site ne sauraient remplacer la consultation de la notice, des précautions d’utilisation ou, lorsqu’il est nécessaire, l’avis d’un professionnel de santé.

4. Informations relatives aux Produits GLOWIQ

Les informations relatives aux Produits sont fournies afin de permettre au Client de prendre connaissance de leurs principales caractéristiques avant l’achat.

Les Produits GLOWIQ sont, sauf indication expresse contraire, destinés à des usages esthétiques, cosmétiques, de beauté et de bien-être.

Ils ne sont pas destinés à diagnostiquer, prévenir, traiter ou guérir une maladie.

Les résultats peuvent varier d’un utilisateur à l’autre.

Les photographies avant/après, témoignages, démonstrations et résultats présentés sur le Site sont fournis à titre illustratif et ne constituent pas une garantie de résultat individuel.

L’Utilisateur doit respecter les instructions, précautions et contre-indications communiquées avec chaque Produit.

5. Limitations techniques

Le Site utilise notamment des technologies telles que :

• HTML ;
• CSS ;
• JavaScript ;
• cookies et technologies similaires ;
• scripts tiers ;
• interfaces de paiement ;
• et services fournis par Shopify et d’autres prestataires.

L’Utilisateur s’engage à accéder au Site à l’aide d’un matériel et d’un logiciel compatibles, correctement mis à jour et ne présentant pas, à sa connaissance, de programme malveillant.

SCALE PIXEL LLC ne peut garantir que le Site sera exempt en permanence :

• d’erreurs ;
• de bugs ;
• d’interruptions ;
• de ralentissements ;
• ou d’incompatibilités techniques.

SCALE PIXEL LLC et ses prestataires ne pourront être tenus responsables lorsqu’un défaut d’accès au Site est directement imputable notamment :

• au réseau Internet ;
• au matériel de l’Utilisateur ;
• à son navigateur ;
• à un prestataire tiers ;
• à une panne extérieure ;
• ou à un événement de force majeure,

dans les limites permises par la réglementation applicable.

6. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, SCALE PIXEL LLC détient ou exploite les droits nécessaires sur les éléments présents sur le Site.

Sont notamment susceptibles d’être protégés :

• la marque GLOWIQ ;
• les logos ;
• noms commerciaux ;
• textes ;
• photographies ;
• vidéos ;
• graphismes ;
• illustrations ;
• interfaces ;
• designs ;
• fiches Produits ;
• éléments visuels ;
• icônes ;
• et plus généralement tous les contenus du Site.

Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, diffusion, extraction ou exploitation totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite sauf dans les cas autorisés par la loi.

Toute utilisation non autorisée peut engager la responsabilité de son auteur conformément à la réglementation applicable.

7. Responsabilité

SCALE PIXEL LLC agit en qualité d’éditeur du Site.

Elle s’efforce d’assurer la fiabilité et l’exactitude des informations publiées.

Toutefois, SCALE PIXEL LLC ne saurait être tenue responsable d’un dommage résultant exclusivement :

• d’une mauvaise utilisation du Site ;
• d’un matériel ou logiciel incompatible ;
• d’une interruption du réseau Internet ;
• d’un acte d’un tiers ;
• d’un contenu externe ;
• ou d’un événement échappant raisonnablement à son contrôle.

Les liens hypertextes présents sur le Site peuvent rediriger vers des sites ou services tiers.

SCALE PIXEL LLC ne contrôle pas nécessairement le contenu de ces services externes et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs propres pratiques.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait exclure ou limiter une responsabilité qui ne pourrait légalement être exclue.

8. Protection des données personnelles

SCALE PIXEL LLC peut traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de glowiq.fr.

Ces traitements peuvent notamment intervenir lorsque l’Utilisateur :

• navigue sur le Site ;
• crée un compte ;
• effectue une commande ;
• s’inscrit à une newsletter ;
• contacte le service client ;
• effectue un retour ;
• demande un remboursement ;
• ou utilise certaines fonctionnalités du Site.

La politique détaillée relative aux traitements de données personnelles figure dans la Politique de confidentialité accessible sur le Site.

8.1 Responsable du traitement

Pour les données traitées directement dans le cadre de l’exploitation de GLOWIQ, le responsable du traitement est :

SCALE PIXEL LLC

1209 Mountain Road Place Northeast
Albuquerque, NM 87110
United States

E-mail : hello@glowiq.fr

8.2 Données susceptibles d’être traitées

Selon l’utilisation du Site, SCALE PIXEL LLC peut notamment traiter :

• nom ;
• prénom ;
• adresse ;
• adresse e-mail ;
• numéro de téléphone ;
• adresse de livraison ;
• adresse de facturation ;
• informations de commande ;
• historique d’achat ;
• informations relatives aux retours ;
• échanges avec le service client ;
• adresse IP ;
• données de connexion ;
• données techniques relatives au navigateur ou à l’appareil ;
• choix relatifs aux cookies ;
• et données nécessaires à la prévention de la fraude.

Les informations bancaires complètes sont généralement traitées directement par les prestataires de paiement et ne sont pas conservées directement par SCALE PIXEL LLC lorsque ce traitement est effectué par ceux-ci.

8.3 Finalités des traitements

Les données peuvent notamment être utilisées pour :

• permettre la navigation sur le Site ;
• traiter les commandes ;
• encaisser les paiements ;
• organiser les livraisons ;
• gérer les comptes clients ;
• traiter les retours et remboursements ;
• gérer les garanties ;
• répondre aux demandes du service client ;
• prévenir et détecter la fraude ;
• améliorer le Site ;
• réaliser des statistiques ;
• mesurer l’audience ;
• envoyer des communications commerciales lorsque la réglementation le permet ;
• respecter les obligations comptables, fiscales et légales de SCALE PIXEL LLC.

8.4 Communication commerciale

Lorsque la réglementation l’exige, les communications marketing par e-mail ou SMS sont envoyées avec le consentement de l’Utilisateur ou sur une autre base légale applicable.

L’Utilisateur peut se désinscrire à tout moment en utilisant le lien de désinscription prévu dans les communications concernées ou en contactant :

hello@glowiq.fr

8.5 Destinataires

Les données ne sont pas vendues par SCALE PIXEL LLC.

Elles peuvent toutefois être communiquées aux personnes ou prestataires qui ont besoin d’y accéder afin de fournir leurs services, notamment :

• Shopify ;
• prestataires de paiement ;
• banques et établissements financiers ;
• transporteurs ;
• prestataires logistiques ;
• outils de service client ;
• prestataires d’e-mailing ;
• prestataires publicitaires ;
• outils d’analyse et de mesure d’audience ;
• hébergeurs ;
• conseils professionnels ;
• administrations ou autorités lorsque la loi l’exige.

Ces destinataires n’accèdent aux données que dans la mesure nécessaire à leurs fonctions respectives.

8.6 Transferts internationaux

Certains prestataires utilisés par SCALE PIXEL LLC peuvent être établis ou traiter des données en dehors de l’Union européenne.

Lorsque les règles relatives aux transferts internationaux de données sont applicables, SCALE PIXEL LLC s’efforce de s’assurer que les mécanismes requis sont mis en place, notamment selon les cas :

• une décision d’adéquation ;
• des clauses contractuelles types ;
• ou tout autre mécanisme autorisé par la réglementation.

8.7 Droits des Utilisateurs

Selon la réglementation applicable et sous réserve des conditions prévues par celle-ci, les Utilisateurs peuvent notamment bénéficier :

• d’un droit d’accès ;
• d’un droit de rectification ;
• d’un droit à l’effacement ;
• d’un droit d’opposition ;
• d’un droit à la limitation du traitement ;
• d’un droit à la portabilité ;
• et du droit de retirer un consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Les demandes peuvent être adressées à :

hello@glowiq.fr

ou par courrier à :

SCALE PIXEL LLC – GLOWIQ
1209 Mountain Road Place Northeast
Albuquerque, NM 87110
United States

SCALE PIXEL LLC peut demander des informations complémentaires permettant de vérifier l’identité du demandeur lorsqu’elle a un doute raisonnable sur celle-ci.

L’Utilisateur peut également adresser une réclamation à l’autorité de contrôle compétente et, notamment pour la France, à la CNIL.

9. Sécurité des données

SCALE PIXEL LLC met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à protéger les données personnelles contre notamment :

• l’accès non autorisé ;
• la perte ;
• la destruction ;
• l’altération ;
• la divulgation ;
• ou l’utilisation abusive.

Aucun système informatique ni aucune transmission via Internet ne pouvant garantir une sécurité absolue, SCALE PIXEL LLC ne peut garantir l’absence totale de risque.

Lorsqu’un incident de sécurité concernant des données personnelles est identifié, SCALE PIXEL LLC applique les procédures prévues par la réglementation applicable.

Lorsque cela est requis, les personnes concernées et/ou l’autorité de contrôle compétente sont informées.

10. Cookies et autres traceurs

Le Site utilise ou peut utiliser des cookies et technologies similaires.

Un cookie est un fichier ou identifiant susceptible d’être enregistré ou lu sur le terminal de l’Utilisateur lors de la consultation d’un service en ligne.

Les cookies peuvent notamment être utilisés pour :

• assurer le fonctionnement du Site ;
• maintenir le panier ;
• sécuriser les transactions ;
• mémoriser certains choix ;
• mesurer l’audience ;
• analyser la navigation ;
• personnaliser certains contenus ;
• ou mesurer l’efficacité de campagnes publicitaires.

10.1 Cookies nécessaires

Certains cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site ou à la fourniture d’un service expressément demandé par l’Utilisateur.

Ils peuvent être déposés sans consentement lorsque les conditions légales permettant cette exemption sont réunies.

10.2 Cookies soumis au consentement

Les cookies ou traceurs non strictement nécessaires sont déposés uniquement lorsque le consentement de l’Utilisateur est requis et a été valablement recueilli.

La simple poursuite de la navigation ne constitue pas un consentement valable au dépôt de traceurs nécessitant un consentement. 

L’Utilisateur doit pouvoir exprimer son choix de manière claire.

Il doit également pouvoir refuser les cookies avec un niveau de simplicité comparable à celui permettant de les accepter. 

10.3 Gestion des préférences

L’Utilisateur peut modifier ou retirer ses choix à tout moment via le dispositif de gestion des cookies mis à disposition sur le Site.

Le retrait du consentement doit pouvoir être effectué aussi simplement que son octroi. 

Le refus de certains cookies peut entraîner une dégradation de certaines fonctionnalités non essentielles du Site.

10.4 Cookies de tiers

Certains services tiers intégrés au Site peuvent déposer leurs propres traceurs, sous réserve des choix exprimés par l’Utilisateur lorsque son consentement est requis.

Il peut notamment s’agir de services liés :

• à Shopify ;
• aux paiements ;
• à la mesure d’audience ;
• aux réseaux sociaux ;
• aux plateformes publicitaires ;
• ou à des outils marketing.

Les pratiques de ces tiers sont également régies par leurs propres politiques de confidentialité et de cookies.

11. Balises, pixels et technologies similaires

SCALE PIXEL LLC peut utiliser des pixels, balises web ou technologies similaires afin notamment de :

• mesurer l’utilisation du Site ;
• analyser les performances ;
• comprendre certaines interactions ;
• mesurer les conversions ;
• améliorer les campagnes publicitaires ;
• ou établir des statistiques.

Lorsque l’utilisation d’une telle technologie nécessite le consentement de l’Utilisateur, elle n’est activée qu’après obtention de ce consentement.

Ces technologies peuvent impliquer l’intervention de prestataires établis dans différents pays.

Les traitements correspondants sont décrits plus précisément dans la Politique de confidentialité et, le cas échéant, dans la politique relative aux cookies.

12. Réseaux sociaux

Le Site peut comporter des liens ou fonctionnalités permettant d’accéder notamment à des réseaux sociaux ou plateformes tierces.

Le simple affichage d’un lien vers une plateforme tierce ne signifie pas que SCALE PIXEL LLC contrôle cette plateforme.

Lorsque des modules de réseaux sociaux ou technologies assimilées utilisent des traceurs nécessitant un consentement, ceux-ci sont soumis aux règles relatives au consentement décrites ci-dessus.

L’Utilisateur est invité à consulter les politiques de confidentialité des plateformes concernées.

13. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet.

Ces liens sont fournis notamment à titre pratique ou informatif.

SCALE PIXEL LLC ne peut garantir :

• la disponibilité permanente de ces sites ;
• l’exactitude de leurs informations ;
• leur sécurité ;
• ou leurs pratiques relatives aux données personnelles.

L’accès à un site externe s’effectue sous la responsabilité de l’Utilisateur.

14. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable aux activités de SCALE PIXEL LLC et par les dispositions impératives applicables aux utilisateurs et consommateurs concernés.

Pour les consommateurs français, les règles impératives de protection issues notamment du droit français et du droit de l’Union européenne demeurent applicables lorsqu’elles ont vocation à s’appliquer.

Les informations précontractuelles relatives notamment à l’identité du professionnel, à ses coordonnées, aux principales caractéristiques du bien et au prix doivent être communiquées au consommateur de manière lisible et compréhensible avant qu’il ne soit lié par le contrat. 

En cas de litige, les règles de compétence juridictionnelle impératives applicables au consommateur prévalent sur toute stipulation contraire.

15. Contact

Pour toute question concernant le Site ou les présentes mentions légales :

GLOWIQ – SCALE PIXEL LLC

E-mail : hello@glowiq.fr

Téléphone : +33 2 59 50 88 38

Adresse :

1209 Mountain Road Place Northeast
Albuquerque, NM 87110
United States

Site : glowiq.fr